NIVEAU 1 : INITIATION AUX TECHNIQUES DOUANIERES

À l'issue de la formation, le participant est capable de :

- identifier les étapes et les enjeux du passage frontière,

- connaître globalement les différentes options de dédouanement à l'import et à l'export ;

- appréhender les différents régimes douaniers prévus dans le Code des Douane ;

- connaître les principes du classement des produits, de l'origine des marchandises et de la valeur en douane.

1. LE CONTEXTE DES ECHANGES INTERNATIONAUX DE MARCHANDISES 

• Définitions
• Périmètre géographique de l'UE dans les échanges et conséquences

2. LES SOURCES DES REGLES ET LES GRANDS PRINCIPES DU COMMERCE INTERNATIONAL DE MARCHANDISES

Les sources du droit  : l'ONU, l'OMC, l'OMD

Les principes :

• Déclarations en douane
• Droits de douane
• Taxes
• Statut

3. LA QUALIFICATION DES FLUX ET LES OBLIGATIONS LIEES 

• Les Echanges domestiques  
• Les Echanges intra-UE
• Les Echanges internationaux

4. LES ACTEURS DE LA CHAÎNE DES ÉCHANGES INTERNATIONAUX

• Le rôle de la Douane
• Le rôle des opérateurs
• Impacts des Incoterms dans la chaîne

5. INTRODUCTION AUX SCHEMAS DE DEDOUANEMENT

• Les régimes douaniers définitifs (étapes d'une importation/exportation)
• Les simplifications et les optimisations
• Les régimes douaniers particuliers

6. LES DOCUMENTS À PRODUIRE OU À RECEVOIR

• Les documents incontournables à l'international
• Les autres documents éventuels
• Les restrictions éventuelles

7. CARTE D'IDENTITÉ DOUANIÈRE DES MARCHANDISES : INTRODUCTION AU 3 PILIERS DE LA DOUANE

• L'espèce tarifaire : structure et de la nomenclature de dédouanement
• Origine : non préférentielle et préférentielle
• Valeur : assiette de calcul des droits et taxes

QUIZ : ÉVALUATION DES ACQUIS

La formation est ponctuée d'exercices de mise en situation.

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir une expérience en commerce international.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + Cas pratiques (avec correction orale et écrite)

Diaporama électronique projeté et support pédagogique transmis en version électronique à chaque participant.

Important : Pour les exercices et/ou démonstrations en ligne, nous vous recommandons de vous munir d'un ordinateur portable avec connexion WiFi, navigateur Internet et lecteur de PDF intégré.

• D15 - L'environnement mondial et ses tendances
• D16 - Régime d'entrée de marchandises en provenance de pays tiers
• D12 - Systèmes informatiques et applications douanières
• D4 - TVA relative à l'importation et à l'exportation
• D1 - Une compréhension des activités douanières
• D2 - Une connaissance de la législation et réglementation douanières
• D21 - Mise en libre pratique
• D10 - Opérations de la chaîne logistique
• D7 - Origine des marchandises
• D18 - Régime d'exportation et de sortie
• D17 - Régime de transit
• D20 - Régimes particuliers (à l'exclusion du transit)
• D3 - Tarifs douaniers et classification
• D6 - Valeur en douane