NIVEAU 1 : INITIATION AUX TECHNIQUES DOUANIERES

À l'issue de la formation, le participant est capable de :

- identifier les enjeux du passage frontière et qualifier les flux,

- identifier les données clés nécessaires du dossier douane (dont espèce, origine, valeur) ;

- appréhender les étapes et les options du dédouanement import et export.

INTRODUCTION : LE CONTEXTE INTERNATIONAL DES ÉCHANGES

I. LE PÉRIMÈTRE DES ÉCHANGES INTERNATIONAUX DE MARCHANDISES

1. Définition de la marchandise
2. Définition de la frontière extérieure
3. Définition de la notion d'importateur/d'exportateur

Exercices d'application

II. LES GRANDS PRINCIPES DU PASSAGE FRONTIÈRE

1. Les institutions en charge du passage frontière
2. Les concepts clefs du passage frontière

Exercices d'application

III. LE DOSSIER DOUANE

       1. Anticiper son dossier

• Les données commerciales
• Les données logistiques
• Les données douanières : 

          - Espèce 

          - Origine

          - Valeur

      2. Construire son dossier

• Les éléments incontournables
• Les spécificités
• Les outils de recherche pour le dédouanement 

Exercices d'application

IV. LE DÉDOUANEMENT 

1. Où peut-on dédouaner ?
2. Quels schémas ?
3. Comment dédouaner ?
4. Qui peut dédouaner ?

Exercices d'application

V. LES OPTIMISATIONS DOUANIÈRES

       1. Économiser les droits de douane :

• Suspensions et contingents tarifaires
• Régimes particuliers

       2. Optimiser et sécuriser les flux 

• Le Dédouanement centralisé
• L'OEA

Exercices d'application

CONCLUSION : QUELLE ORGANISATION EN INTERNE ?

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir une expérience en commerce international.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + Cas pratiques (avec correction orale et écrite)

Diaporama électronique projeté et support pédagogique transmis en version électronique à chaque participant.

Important : Pour les exercices et/ou démonstrations en ligne, nous vous recommandons de vous munir d'un ordinateur portable avec connexion WiFi, navigateur Internet et lecteur de PDF intégré.

• D1 - Une compréhension des activités douanières
• D2 - Une connaissance de la législation et réglementation douanières
• D3 - Tarifs douaniers et classification
• D4 - TVA relative à l'importation et à l'exportation
• D5 - Droits d'accises relatifs à l'importation et à l'exportation
• D6 - Valeur en douane
• D7 - Origine des marchandises
• D8 - Interdictions/mesures de prohibition et restrictions
• D10 - Opérations de la chaîne logistique
• D11 - Assurance de la conformité à la réglementation douanière
• D12 - Systèmes informatiques et applications douanières
• D15 - L'environnement mondial et ses tendances
• D16 - Régime d'entrée de marchandises en provenance de pays tiers
• D17 - Régime de transit
• D18 - Régime d'exportation et de sortie
• D20 - Régimes particuliers (à l'exclusion du transit)
• D21 - Mise en libre pratique