Dernière mise à jour : 18/12/2024
À l'issue de la formation, le participant est capable de :
- mettre en œuvre l'Export Control et le classement dans le contexte US ainsi que les bonnes pratiques par principales fonctions industrielles ;
- intégrer les bases réglementaires américaines ;
- comprendre les modes d'emploi de ITAR et EAR ;
- acquérir une méthodologie d'analyse pour s'assurer que des contrôles de conformité sont régulièrement menés.
LES CLASSEMENTS ET LA REGLEMENTATION AMERICAINE EXPORT CONTROL US ITAR & EAR
Introduction à l'Export Control et au classements Export Control
Le contrôle ITAR
Le contrôle EAR (EAR ECCN / EAR99 / EAR 600 / EAR 515 / Specially Designed)
Les bonnes pratiques par principales fonctions industrielles :
Questions/réponses/Cas pratiques
Aucun prérequis.
Préconisations : Avoir suivi un module sur la réglementation Export Control ou avoir des connaissances générales sur le contrôle des exportations et la conformité.
L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.
- Exposé alternant théorie et explications pratiques
- Echanges en groupe : Questions/réponses orales
- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + Cas pratiques (avec correction orale et écrite)
📍Présentiel | 💻100% à distance | |
Normal : 840 € HT/pers | Normal : 715 € HT/pers | |
Adhérent : 710 € HT/pers | Adhérent : 605 € HT/pers |