EXPORT CONTROL : ÉLABORER UN PLAN DE CONFORMITÉ INTERNE

À l'issue du module, les participants seront capables de :

- identifier les forces et les faiblesses des processus actuels de l'entreprise ;

- structurer le processus interne de conformité.

Identification des partenaires logistiques et commerciaux

• Screening
• End User Certificates

Prise des commandes (vente / SAV / Achats)

• Intégration du contrôle export dans les phases commerciales
• Workflow de validation CE

Classement des produits

• Supervision du processus de classement
• Relations avec l'Administration
• Mise en place de preuves de classement

Identification des partenaires logistiques et commerciaux

• Screening
• End User Certificates

Prise des commandes (vente / SAV / Achats)

• Intégration du contrôle export dans les phases commerciales
• Workflow de validation CE

Classement des produits

• Supervision du processus de classement
• Relations avec l'Administration
• Mise en place de preuves de classement

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir suivi un module sur la réglementation Export Control ou avoir des connaissances générales sur le contrôle des exportations et la conformité.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + Cas pratiques (avec correction orale et écrite)

• EC1 - Une compréhension des actvités export control
• EC4 - Classement export control
• EC8 - Assurance de la conformité à la réglementation export control
• D8 - Interdictions/mesures de prohibition et restrictions
• D9 - Analyse des risques

2025 : 

2026 :