VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOUANIÈRE : SOURCES ET INFORMATIONS PERTINENTES

À l'issue de la formation, le participant est capable de :

-identifier les sources d'informations ;

-vérifier et de collecter les éléments de données pertinentes ;

- démontrer une connaissance et compréhension approfondies des différents sites sources d'information pour répondre à la réglementation douanière et aux besoins des échanges de produits ;

- mettre en place des fiches de suivi sur les aspects réglementaires pertinents pour leur activité.

1.Introduction à la veille réglementaire douanière

• Définition de la veille réglementaire
• Objectifs d'une veille réglementaire
• Risques

2. Cartographie des domaines à surveiller

• Les champs réglementaires à couvrir
• Adapter la cartographie à son entreprise

3. Identifier les sources d'information fiables

• Revue des fiches utiles
• Sources officielles
• Sources complémentaires

4. Méthodologie pour structurer sa veille

• Définir les objectifs et les priorités
• Choisir une méthode de veille
• Outils de veille
• Centraliser et structurer l'information

5. Mettre en œuvre et maintenir sa veille

• Désigner les rôles
• Rythme et Mise à jour de la veille
• Formalisation dans la conformité

6. Cas pratiques et mises en situation

7. Conclusion et bonnes pratiques

• La veille réglementaire douanière : un processus continu
• Rappels des grands principes de la veille douanière
• Bonnes pratiques à retenir
• Sujets d'actualités devant faire l'objet de fiches d'impact stratégique
• Fiche d'expression des besoins

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douanières et/ou Approfondissement des techniques douanières ainsi que le module sur la Valeur en douane et avoir une expérience dans l'utilisation d'Internet.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + exercices de recherche

Diaporama électronique projeté et support pédagogique transmis en version électronique à chaque participant.

Important : Pour les exercices et/ou démonstrations en ligne, nous vous recommandons de vous munir d'un ordinateur portable avec connexion WiFi, navigateur Internet et lecteur de PDF intégré.

• D1 - Une compréhension des activités douanières
• D2 - Une connaissance de la législation et réglementation douanières
• D3 - Tarifs douaniers et classification
• D10 - Opérations de la chaîne logistique
• D11 - Assurance de la conformité à la réglementation douanière
• D15 - L'environnement mondial et ses tendances