1. Catalogue
2. 🚦LES 3 PILIERS DE LA DOUANE

🚦LES 3 PILIERS DE LA DOUANE

• • 📍Espèce 5

    • T11 - LE CLASSEMENT DOUANIER DES MARCHANDISES
    • G123 - LES OUTILS D’AIDES AU CLASSEMENT TARIFAIRE (vers la sécurisation des nomenclatures douanières) Nouveauté
    • P111 - CLASSEMENT DOUANIER : TEXTILES, HABILLEMENT ET ACCESSOIRES DE MODE Nouveauté
    • P11 - CLASSEMENT DOUANIER : CHAPITRES 84.85.90 (PRODUITS ÉLECTRONIQUES)
    • P14 - CLASSEMENT DOUANIER : PRODUITS DE LA CHAÎNE ALIMENTAIRE (CHAPITRES 1 À 24)

  • 📍Origine 6

    • T12 - LES RÈGLES D’ORIGINE ET LES DOCUMENTS ASSOCIÉS
    • G53 - ORIGINE : LES OUTILS FACILITATEURS DES RÈGLES MONDIALES Nouveauté
    • G54 - GESTION OPÉRATIONNELLE DE L'ORIGINE PRÉFERENTIELLE UE
    • G112 - ORIGINE : DEVENIR EXPORTATEUR AGRÉÉ OU ENREGISTRÉ
    • J113 - ORIGINE : MAÎTRISE DES CUMULS
    • J52 - ORIGINE : LA CONVENTION PAN-EURO-MÉDITERRANÉENNE MODERNISÉE Nouveauté

  • 📍 Valeur 3

    • T13 - LA VALEUR EN DOUANE
    • J110 - VALEUR EN DOUANE : ASPECTS SPÉCIFIQUES (REDEVANCES, APPORTS, ETC.)
    • J121 - VALEUR EN DOUANE ET PRIX DE TRANSFERT