ORIGINE : LES OUTILS FACILITATEURS DES RÈGLES MONDIALES
Dernière mise à jour : 18/12/2024
Objectifs de la formation
- Identifier les outils d'aide à la détermination de l'origine
- Rechercher des accords commerciaux et connaître leur fonctionnement
Programme
N.B. : Pour suivre ce module, il est fortement recommandé d'avoir suivi une formation sur les fondamentaux de la réglementation et les règles d'origine et les documents associés. La formation portera essentiellement sur les outils et non pas sur les règles et méthodologie de détermination de l'origine.
INTRODUCTION
- Rappel des principes règlementaires de détermination de l'origine
- Rappel des principaux acteurs de cette notion douanière
- Rappel de accords commerciaux
- Tour de table / Quiz d'évaluation du niveau et des attentes des apprenants
A2M : ROSA
- Access2Markets : ROSA et les accords commerciaux de l'UE
- Exercices de mise en application
RULES OF ORIGIN FACILITATOR
- ROF : comment trouver les accords commerciaux et les droits de douane
- ROF : comment déterminer les règles d'origine et les certificats d'origine
- ROF : les autres ressources disponibles
LES OUTILS ITC
- Aperçu des outils proposés par l'ITC : Market Access Map, Trade Map, Export Potentiel Map, Sustainability Map, Procurement Map, Investment Map…
- Quelle stratégie mettre en oeuvre pour maîtriser les règles d'origine
Public visé
Prérequis
Aucun prérequis.
Préconisations : Idéalement avoir suivi les modules sur les fondamentaux des techniques douanières et sur les règles d'origine et documents associés.
L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.
Modalités pédagogiques
- Exposé alternant théorie et explications pratiques
- Echanges en groupe : Questions/réponses orales
- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite)
Moyens et supports pédagogiques
Modalités d'évaluation et de suivi
Profil du / des Formateur(s)

Compétences douanières visées selon le référentiel européen
- D7 - Origine des marchandises
- D12 - Systèmes informatiques et applications douanières
Informations sur l'accessibilité
Tarifs
💻100% à distance
Normal : 355 € HT/pers
Adhérent : 295 € HT/pers