RÉGIMES PARTICULIERS : FOCUS SUR L'ADMISSION TEMPORAIRE

À l'issue de cette formation, le participant sera capable de :

- Appréhender la réglementation de l'admission temporaire ;
- Transposer cette réglementation aux flux de l'entreprise.

Introduction

I. Approche générale des régimes particuliers

Dans quelles circonstances recourir à l'AT ?

• Définitions : des régimes particuliers, de l'admission temporaire
• Cadre de l'échange

III. Les formalités pour déclarer une admission temporaire

Quels sont les différents moyens de déclarer l'admission temporaire ?

Quelle formalité utiliser en fonction du type de marchandise transportée ? (fret traditionnel, marchandises professionnelles transportées par un voyageur, emballages ...)

• au moyen de CDS (la demande normale)
• sur déclaration en douane (la demande simplifiée)
• carnet ATA
• déclaration verbale

Quiz / exercices

• Chaque notion vue pendant le cours fera l'objet d'un quiz/exercice afin de mettre en pratique la théorie.

Conclusion

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir suivi les modules d'Initiation aux Techniques douanières et/ou d'Approfondissement des techniques douanières, ainsi qu'un module sur la Mise en place de régimes particuliers.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + Cas pratiques (avec correction orale et écrite)

• D14 - Gestion des autorisations
• D20 - Régimes particuliers (à l'exclusion du transit)

💻100% à distance

Normal : 355 € HT/pers

Adhérent : 295 € HT/pers