RITA : ANTICIPER, PRÉPARER, DÉCODER LES DOSSIERS DOUANE

À l'issue du module, le participant est capable de :

- connaitre les différentes fonctionnalités proposées par Rita ;

- manipuler le téléservice pour effectuer les recherches ;

- analyser et/ou utiliser les résultats.

INTRODUCTION : Les sources de la réglementation communautaire et nationale

PRÉSENTATION GÉNÉRALE :

• Les fonctions : Encyclopédie réglementaire et moteur tarifaire
• La structure
• Articulation avec le système de dédouanement français DELTA

UTILISATION DE RITA :

Découvrir et utiliser les différentes fonctionnalités (bulles) afin d'en tirer des informations pertinentes

LES « BULLES » POUR LA PRÉPARATION DU DOSSIER DE DÉDOUANEMENT :

• Fonctionnalité « Nomenclatures » : Aide au classement tarifaire d'une marchandise o Effectuer des recherches par code ou par mots clefs
  • Lire et utiliser l'arborescence
  • La page éditoriale : les autres aides au classement présentes
• Fonctionnalité : « Réglementations » : Connaitre la réglementation applicable à un produit/flux
  • Cibler sa recherche afin de déterminer les obligations et/ou les droits et taxes applicables à l'import et/ou à l'export de France ou d'un DOM
  • Lire et analyser les résultats
  • Éditer et archiver un dossier de dédouanement à l'usage de l'entreprise ou de ses partenaires commerciaux.
• Fonctionnalité : « Estimations » :
  • Estimer sa mise sur le marché français o Effectuer un devis des droits et taxes applicables pour une mise sur le marché français de marchandises tierces.

LES « BULLES » DE VEILLE DOUANIÈRE

• Fonctionnalité : « Experts » :
  • Faire des recherches spécifiques sur des périodes et/ou réglementations précise ; ou récupérer des données générales permettant la mise à jour et le paramétrage informatique dans l'entreprise.
• Fonctionnalité « Actualités » :
  • Suivre les mises à jour réglementaires au fur et à mesure de leur intégration dans RITA afin de mettre à jour en temps réel les bases de données entreprise

LA FORMATION SERA PONCTUÉE D'EXERCICES D'APPLICATION

Ces exercices d'application sont effectués sur le portail de formation de la douane.

*Selon disponibilité du site

Aucun prérequis.

Préconisations : Avoir suivi les modules d'Initiation aux techniques douanières et/ou Approfondissement des techniques douanières et la formation sur les Incoterms.

L'ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.

- Exposé alternant théorie et explications pratiques

- Echanges en groupe : Questions/réponses orales

- Activités : Quiz (avec correction orale et écrite) + Cas pratiques (avec correction orale et écrite)

Diaporama électronique projeté et support pédagogique transmis en version électronique à chaque participant.

Important : Pour les exercices et/ou démonstrations en ligne, nous vous recommandons de vous munir d'un ordinateur portable avec connexion WiFi, navigateur Internet et lecteur de PDF intégré.

• D3 - Tarifs douaniers et classification
• D6 - Valeur en douane
• D7 - Origine des marchandises
• D12 - Systèmes informatiques et applications douanières
• D2 - Une connaissance de la législation et réglementation douanières
• D8 - Interdictions/mesures de prohibition et restrictions

📍Présentiel

Normal : 830 € HT/pers

Adhérent : 690 € HT/pers